SUBVENTIONS EN FAVEUR DES PROJETS ARTISTIQUES ET CULTURELS - HARMONISATION DES CAMPAGNES 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "Culture et patrimoine" du filtre Domaine, pour la valeur "06/12/2021" du filtre Date de séance
ARCHIVES D'ALSACE - GRATUITÉ DE L'UTILISATION DES DONNÉES ET AUTRES MODALITÉS PRATIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace